Identification de la collectivité
Communauté de Communes de la Haute Deûle
42 rue Nationale
BP 22
59185 PROVIN
cchd59@wanadoo.fr
Objet du marché
Fourniture de documents destinés aux Bibliothèques de la Communauté de Communes de la Haute Deûle
Type et durée du marché
Marché de fournitures à bons de commande de 18 mois reconductible 12 mois
Lots séparés
Lot 1 : Adultes-Adolescents : romans adultes et adolescents, documentaires, usuels, BD, éditions régionales, petits éditeurs, livres en gros caractères
Du 1er/07/2009 au 31/12/2010 : Montant mini : 12 000 € HT ; Montant maxi : 24 000 € HT
Du 1er/01/2011 au 31/12/2011 : Montant mini : 8 000 € HT ; Montant maxi : 16 000 € HT
Lot 2 : Jeunesse : romans, documentaires, albums, BD, petits éditeurs, etc
Du 1er/07/2009 au 31/12/2010 : Montant mini : 10 000 € HT ; Montant maxi : 21 000 € HT
Du 1er/01/2011 au 31/12/2011 : Montant mini : 7 000 € HT ; Montant maxi : 14 000 € HT
Lot 3 : Vidéos et DVD avec droit de prêt et/ou consultation acquis : Films documentaires et de fiction
Du 1er/07/2009 au 31/12/2010 : Montant mini : 9 000 € HT ; Montant maxi : 18 000 € HT
Du 1er/01/2011 au 31/12/2011 : Montant mini : 6 000 € HT ; Montant maxi : 12 000 € HT
Lot 4 : Compact Disc
Du 1er/07/2009 au 31/12/2010 : Montant mini : 8 000 € HT ; Montant maxi : 14 000 € HT
Du 1er/01/2011 au 31/12/2011 : Montant mini : 4 500 € HT ; Montant maxi : 9 000 € HT
Procédure de passation du marché
procédure adaptée (article 28 du CMP)
Justifications à produire lors de la remise de la candidature :
• Pouvoir de la personne habilitée à engager l’entreprise
• DC4
• DC5
Les critères d’attribution figurent dans le règlement de consultation
Adresse de retrait des dossiers et de remise des offres : adresse ci-dessus
Réservation préalable par fax au 03-20-18-04-19 ou par mail
Date limite de réception des offres : mercredi 3 juin 2009 à 16h
Renseignements : 03-20-16-15-90
Date d’envoi à publication : le 21/04/2009
