Communauté de Communes de la Haute deûle

Ordre du jour

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du Jeudi 8 juin 2017
19 H 00 – Médiathèque d'Annoeullin

ORDRE DU JOUR : 

1/ FINANCES LOCALES

DECISION BUDGETAIRE :

* Décision Budgétaire Modificative N°1.

FONDS DE CONCOURS :

* Fonds de concours pour la rue Etienne Dolet Prolongée à BAUVIN.
* Fonds de concours pour les rues Victor Hugo et Etienne Dolet Prolongée à PROVIN.

CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES

* Détermination des participations des familles pour les classes de neige 2018.

2/ URBANISME

DOCUMMENTS D’URBANISME :

* Approbation de la modification du PLU d’Allennes Les Marais.
* Approbation de la modification du PLU de Bauvin.
* Approbation de la modification du PLU de Carnin.
* Approbation de la modification du PLU de Provin.
* Prescription de l’élaboration d’un Plan Climat Air Energie Territorial.

3/ FONCTION PUBLIQUE

REGIME INDEMNITAIRE :

* Indemnités de fonction au Président et aux Vice-Présidents.

4/ AIDE SOCIALE
* Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des services au public.

5/ COMMANDE PUBLIQUE

MARCHES PUBLICS :


* Attribution d’un marché global d’exploitation des installations thermiques suite à avis de la commission d’Appel d’Offre.

6/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

INTERCOMMUNALITE :


* Retrait de la délibération du 09/03/2017 : Définition de l’intérêt communautaire.
* Définition de l’intérêt communautaire.

Réseau des Médiathèques

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