Communauté de Communes de la Haute deûle

 
 

Ordre du jour

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 14 juin 2018
19 H 00 – Médiathèque d'Annoeullin

ORDRE DU JOUR :

 

 

1/ FINANCES LOCALES

CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES

ü Détermination des participations des familles pour les classes de neige 2019.

 

2/ FONCTION PUBLIQUE

ü Autorisation d’embaucher des agents de droit privé via les « Parcours Emploi Compétences ».

PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT :

ü Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème Classe.
ü Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème Classe.
ü Création d’un poste d’Adjoint du Patrimoine Principal de 2ème Classe.
ü Création d’un poste d’Adjoint du Patrimoine Principal de 2ème Classe.
ü Création d’un poste d’Agent de Maîtrise.
ü Fixation du nombre de représentant du personnel et instituant le paritarisme au sein du Comité Technique.
ü Fixation du nombre de représentant du personnel et instituant le paritarisme au sein du Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).

 

3/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

INTERCOMMUNALITE :

ü Mise à jour des commissions communautaires.
ü Modification des statuts du Syndicat Mixte de Ramassage et d’Incinération des Ordures Ménagères (SIRIOM).
ü Retrait de la Métropole Européenne de Lille de l’USAN pour la compétence GEMAPI.
ü Rapport annuel relatif au Schéma de Mutualisation.

4/ COMMANDE PUBLIQUE

MARCHES PUBLICS :

ü Attribution du marché d’organisation des classes de neige pour les enfants de CM2 ou CM1/CM2 – années 2019 à 2021.
ü Avenant n°3 au marché d’exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux de la Communauté de Communes de la Haute Deûle.
ü Avenant n°1 au marché d’entretien des espaces verts des communes d’Annœullin, Bauvin, Provin et stations d’épuration et fossés.
ü Constitution d’un groupement de commandes entre la CCHD et la commune d’Allennes les Marais pour la réalisation de travaux de voirie, d’éclairage public, d’aménagement des espaces publics et d’assainissement, rue de Verdun et allée du Stade.

 

5/ AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

ü Signature d’une convention opérationnelle entre l’Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la CCHD relatif au site « Ilot du Marais » à ANNOEULLIN.

 

 

 

 

CCHD-small

 

 

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