Communauté de Communes de la Haute deûle

 
 

Ordre du jour

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 13 septembre 2018
19 H 00 – Médiathèque d'Annoeullin

ORDRE DU JOUR :

 

 

1/ FINANCES LOCALES

DECISION BUDGETAIRE :

ü Décision Budgétaire Modificative N°1 au Budget Primitif Principal 2018.
ü Budget Supplémentaire Annexe Assainissement.

EMPRUNTS :

ü Délibération de garantie d’emprunt avec contrat de Prêt en annexe – 44 logements LLS – Domaine de Sève à PROVIN.
ü Avenant aux dossiers et conventions conclus par le SIASOL avec l’Agence de l’Eau.

CONTRIBUTION BUDGETAIRE :

ü Convention relative au déploiement du réseau d’initiative publique à très haut débit du Nord Pas de Calais.

 

2/ FONCTION PUBLIQUE

PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT :

ü Mises à jour du tableau des effectifs.
ü Création d’un poste d’Agent de Maîtrise.
ü Création d’un poste de Rédacteur.

 

3/ DOMAINE ET PATRIMOINE

ALIENATIONS :

ü Versement d’une indemnité culturale au profit de Madame DELOFFRE Augustine domiciliée à Carnin – rue du Lieutenant Baillet.
ü Versement d’une indemnité culturale au profit de Monsieur COUPEY André et Thomas – 108 rue Nationale à Annœullin.
ü Versement d’une indemnité culturale au profit de Monsieur COUPEY Thomas.
ü Versement d’une indemnité culturale au profit de l’EARL Saint Vaast – COUPEY Père et Fils.
ü Libération d’une mise à disposition par la commune de PROVIN d’une parcelle rue Catoire.

 

4/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

DESIGNATION DE REPRESENTANTS :

ü  Désignation des représentants au sein du Syndicat Intercommunal de Dessèchement du Flot de Wingles.

 

INTERCOMMUNALITE :

ü Rapport d’Activité 2017 CCHD.
ü Rapport d’Activité 2017 SIRIOM.

 

 

 

 

 

CCHD-small

 

 

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