Communauté de Communes de la Haute deûle

 

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 03 septembre 2019
19 H 00 – Médiathèque d'Annoeullin

ORDRE DU JOUR :

1/ FINANCES LOCALES

CONTRIBUTIONS BUDGETAIRES :

  Attributions de compensation 2020.


2/ FONCTION PUBLIQUE

PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT :

 Création d’un poste de Bibliothécaire.
 Mise à jour du tableau des effectifs.

REGIME INDEMNITAIRE :

  Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.).


3/ INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

INTERCOMMUNALITE :

 Rapport d’activité 2018 SIRIOM.
 Définition de l’intérêt Communautaire.
 Modification des compétences et statuts.

Communauté de Communes de la Haute Deûle

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