Communauté de Communes de la Haute deûle

 
 

Ordre du jour

CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 4 juin 2014
19 H 00 – Médiathèque d'Annoeullin

ORDRE DU JOUR :


- Compte administratif 2013.
- Compte de Gestion 2013. 
- Confirmation des résultats de l'exercice 2013.
- Participation financière au fonctionnement de la Mission Locale Pévèle, Mélantois, Carembault.
- Participation financière au fonctionnement de la Maison de l'Emploi, Pévèle, Mélantois, Carembault.
- Participation financière au CLAP (Comité Local d'Aide aux Projets)
- Détermination des participations des familles aux classes de neige 2015
- Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants à la commission intercommunale des impôts directs locaux.
- Délibération modificative pour la désignation des délégués à l'Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole.
- Désignation des délégués au sein de la Maison de l'Emploi.
- Désignation des délégués à la CLET.
- Avis sur l'adhésion du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord.

Réseau des Médiathèques

  • Tel: 03.20.16.15.90
  • Fax: 03.20.16.15.91
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Centre Technique Communautaire

  • Tel: 03.20.18.04.12
  • Fax: 03.20.18.04.19
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Communauté de Communes de la Haute Deûle

  • Tel: 03.20.18.04.18
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